Ma commande

Télécharger le guide des tailles au format PDF en cliquant ici

Article préliminaire

La société LTD Sarl (ci-après dénommée "Compagniedesgemmes") commercialise les articles Compagniedesgemmes en France. Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société LTD Sarl a souhaité mettre en place, parallèlement au réseau de boutiques qu'elle exploite, un réseau de vente à distance par voie électronique (Internet) de certains de ses produits. Afin de garantir à sa clientèle un nouveau service optimum, la société LTD sarl a souhaité proposer une sélection de certains articles et exclure de son offre à distance certaines catégories d'articles.
Le système ainsi mis en place, qui suppose une démarche active de la part du client, est en tous points conforme aux exigences requises en matière de vente à distance et, notamment, par les articles L. 111-1, L. 113-3 et L. 121-18 et suivant du code de la consommation.
L'utilisation du processus de vente à distance décrit dans les présentes conditions générales de vente est réservée aux seuls consommateurs, au sens qu'en donnent la loi et la jurisprudence, agissant exclusivement pour leur propre compte et domiciliés en France métropolitaine (y compris la Corse).

Article 1 : Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes d'articles Compagniedesgemmes conclues via le site marchand accessible depuis la version française du site internet www.compagniedesgemmes.com, en vue d'une livraison en France métropolitaine (y compris la Corse). Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente. Conformément aux dispositions de l'article 1369-1 du Code civil, les présentes conditions générales de vente peuvent être conservées par toute personne visitant le site Internet www.compagniedesgemmes.com, par le moyen d'un enregistrement informatique et peuvent par ailleurs être reproduites par le client, par le moyen de leur impression; les présentes conditions générales de vente seront applicables tant qu'elles figureront sur le site Internet www.compagniedesgemmes.com. Dans l'hypothèse où, postérieurement à la date de leur suppression du site Internet www.compagniedesgemmes.com, les présentes conditions générales de vente resteraient néanmoins accessibles au public via d'autres sites Internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables à la société LTD Sarl.

Article 2 : Identification de l'auteur de l'offre

LTD Sarl
Société à responsabilité limitée au capital de 7622.45 €
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris
sous le numéro 397 690 736
Siège social : 62 rue du commerce, Paris 15

Article 3 : Informations relatives aux articles

Les informations relatives à l'ensemble des articles Compagnie des gemmes susceptibles d'être vendus sur le site internet www.compagniedesgemmes.com, sont disponibles, avec leurs références, dans l'ensemble des magasins compagnie des gemmes.
Ces informations sont conformes aux prescriptions requises par les textes légaux et réglementaires en vigueur et notamment, par les articles L. 111-1 et L. 113-3 du Code de la consommation et par l'arrêté ministériel du 3 décembre 1987 "relatif à l'information du consommateur sur les prix".

Article 4 : Commandes des articles

4.1 Commandes par internet

Les commandes pourront être passées par Internet sur le site marchand accessible depuis la version française du site Internet www.compagniedesgemmes.com. Le client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à Internet et de l'utilisation du site www.compagniedesgemmes.com. Les photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement la société LTD Sarl.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques des articles et leur représentation, la société LTD Sarl ne saurait voir sa responsabilité engagée.
Le client devra, pour pouvoir acheter un produit lors de sa première commande, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa sélection puisse être prise en compte par la société LTD Sarl.
En cas d'inactivité prolongée lors de la connexion il est possible que la sélection des articles choisis avant cette inactivité ne soit plus garantie. Le client sera invité à reprendre sa sélection de produits depuis le départ.
Toutes les étapes nécessaires à la vente seront précisées sur le site Internet www.compagniedesgemmes.com conformément aux dispositions de l'article 1369-1 du Code civil.
En application des dispositions de l'article 1369-2 du Code civil, le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. A partir du moment ou le client a validé sa commande, LTD Sarl accusera réception de celle-ci sans délai et par voie électronique.
Toutefois, la vente ne sera considérée comme effective qu'après l'envoi au client de la confirmation de la commande par la société LTD Sarl, précisant l'expédition des articles.

4.2 Refus des commandes

Conformément aux dispositions de l'article L.122 1 du Code de la consommation, la société LTD Sarl sera en droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi.
En outre, la société LTD Sarl sera en droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 5 : Prix des articles

Le prix des articles s'entend toutes taxes comprises, frais de livraison inclus.
Le prix TTC de chacun des articles que souhaiterait acquérir le client lui seront communiqués lors de la connexion au site Internet www.compagniedesgemmes.com.
Conformément aux dispositions de l'article L.121 19 du Code de la consommation, le client recevra, lors de la livraison, pour chacun des articles, la confirmation écrite du prix payé détaillant le prix des articles.

Article 6 : Conditions de paiement

Le réglement des achats du client s'effectue par carte bancaire uniquement : sont acceptées les cartes du réseau "CB", Visa, Eurocard/Mastercard émises sur des comptes bancaires domiciliés en France Métropolitaine (y compris la Corse).
La carte bancaire du client est débitée au moment de la préparation de la commande.
A cette fin le client garantit à la société LTD Sarl qu'il est titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien puis communique dans un environnement sécurisé sur Internet, le numéro à seize chiffres et la date d'expiration, figurant au recto de sa carte bancaire, ainsi que le cas échéant les numéros de cryptogramme visuel figurant au verso de sa carte bancaire.
Dans le cadre des paiements par Internet, et afin de lutter contre la fraude sur Internet, le contrôle s'effectuera en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents, interrogé via le système du groupe LCL (système sherlock). Il sera responsable du stockage et du traitement automatisé des informations relatives à chaque commandes y compris les coordonnées cartes bancaires dans un environnement sécurisé.

Article 7 : Livraison

Sous réserve des dispositions du paragraphe ci-dessous, la livraison des articles ne pourra intervenir qu'au domicile permanent du client en France métropolitaine (y compris la Corse).
Le client dispose également de la faculté de faire livrer les articles à l'une des personnes physiques de son choix dont le domicile permanent est situé en France métropolitaine (y compris la Corse), dans le cadre du service mis en place par la société LTD Sarl.
Il est entendu qu'aucune livraison ne pourra être effectuée dans des hôtels, à des adresses professionnelles, ni à des boîtes postales.
La livraison des articles interviendra, après que le réglement du montant de la commande aura été enregistré, à l'adresse du client. Conformément aux dispositions de l'article L.121-20-3 du Code de la consommation, la livraison des articles commandés interviendra au plus tard dans les 40 jours à compter du jour suivant la commande, sous réserve du paiement complet du prix.
La société LTD Sarl livrera les articles commandés soit par transport express, soit par le service valeur déclarée proposé par la poste. Les délais éventuellement communiqués par la société LTD Sarl ne le seront qu'à titre indicatif.
Si, lors de la livraison, l'aspect extérieur du colis n'est pas parfait, le client procédera à son ouverture en présence du transporteur afin de vérifier l'état de l'article. En cas de dommages à l'article, le client les détaillera précisément sur le bon de livraison, les dispositions de l'article 11 ci-dessous restant par ailleurs applicables.

Article 8 : Satisfait ou remboursé - droit de retractation et retour des articles.

La société LTD Sarl entend que ceux de ces clients qui ne seraient pas satisfaits des articles commandés puissent exercer le droit de retractation prévu par l'article L.121-1 du Code de la consommation dans les meilleures conditions.
Ainsi, le client pourra retourner les articles livrés dans les sept jours suivant la date de livraison, dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) et accompagnés du bon de retour soigneusement rempli et d'une copie de la facture à l'adresse suivante : Compagniedesgemmes, Service E-commerce, 62 rue du commerce, 75015 PARIS.
Il appartiendra au client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais et risques de retour restant à charge du client.
Le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera, selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement, dans les trente jours suivant la réception, par la société LTD Sarl, des articles retournés.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.

Article 9 : Echange

La société LTD Sarl souhaite offrir à ses clients la possibilité d'échanger les articles livrés dans les conditions ci-après décrites.

Le client pourra, à son choix, dans les trente jours suivant la date de livraison :

Soit procéder à l'échange à distance. Dans cette hypothèse, le client devra retourner les articles livrés dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) et accompagnés du bon de retour soigneusement rempli ainsi que d'une copie de la facture, à l'adresse suivante : Compagnie des Gemmes, Service E-boutique, 62 rue du commerce, 75015 PARIS. Il appartiendra au client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais de retour restant à la charge du client. Toute nouvelle livraison ne pourra intervenir qu'à compter de la réception par la société LTD Sarl des articles retournés par le client.

Soit se présenter, au 62 rue du commerce, Paris 15, avec les articles livrés dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) et accompagnés d'une copie de la facture afin de procéder à l'échange.

Quelle que soit l'option choisie les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas échangeables.
En cas d'échange d'articles, le vente initiale sera résolue. Le paiement de la nouvelle vente s'effectuera par compensation avec le montant de la vente précédente, étant entendu que tout trop perçu fera l'objet soit d'un avoir en faveur du client, soit d'un re-crédit sur la carte bancaire du client ou sur le compte bancaire du client.

Article 10 : Conformité - Garantie

Le client doit s'assurer que les articles qui lui ont été livrés correspondent à sa commande. Dans l'hypothèse où les articles livrés ne seraient pas conformes à sa commande, le client devra en informer téléphoniquement le Service Relation Clientèle de la société LTD Sarl et retourner les articles en cause dans les conditions énoncées à l'article 8 des présentes conditions générales de vente.

Nonobstant les conditions de garantie spécifiques remise au client avec l'article livré, les articles Compagnie des gemmes sont soumis aux conditions de garantie prévues par la loi.

Rappel des articles L.211-4, L.211-5 et L.211-12 du Code de la consommation, et des articles 1641 et 1648, premier alinéa, du Code Civil :

"Article L.211-4 du Code de la consommation : le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité."

"Article L.211-5 du Code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle;

présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté."

"Article L.211-12 : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien."

"Article 1641 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."
"Article 1648 du Code Civil, premier alinéa : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice".

La réparation des conséquences du défaut caché, lorsqu'il aura été prouvé, comporte selon la jurisprudence :

soit la réparation totalement gratuite de l'article, y compris les frais de main-d'oeuvre,

soit son remplacement ou le remboursement total ou partiel de son prix au cas où l'article serait totalement inutilisable,

et l'indemnisation du dommage éventuellement causé aux personnes et aux biens par le défaut de l'article.

Article 11 : Réclamations - informations

Pour toute information, réclamation ou question relative aux conditions de ventes par Internet mises en place par la société LTD Sarl ou aux articles eux-mêmes, les clients devront s'adresser au Service E-commerce par courrier électronique : contact@compagniedesgemmes.com en rappelant le cas échéant leur numéro de commande.

Article 12 : Fichiers électroniques - protection de la vie privée

La société LTD Sarl a constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses clients. Lors d'une commande passée par Internet sur le site www.compagniedesgemmes.com par tout nouveau client, cette base de donnée sera enrichie au moyen d'informations le concernant, qui permettront, par la suite, de mieux répondre à ses attentes et de faciliter les prestations d'assistance assurées par le service E-commerce. Cette base de données à fait l'objet d'une déclaration, conformément aux prescriptions recquises par la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.

Dans l'hypothèse où le client consentirait à communiquer des données individuelles de nature personnelle, il disposerait alors du droit individuel d'accès, de retrait et de rectification prévu par la loi et pourra à cet égard faire supprimer les informations le concernant qui ne seraient plus pertinentes, en en faisant la demande par écrit à la société LTD Sarl, 62 rue du commerce 75015 Paris.

En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de leurs comptes sur Internet, les clients seront susceptibles de choisir s'ils souhaitent recevoir des offres de la société LTD Sarl, ou être informés d'opérations particulières via mail. Si un client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à tout moment en faire la demande par mail à l'adresse suivante: contact@compagniedesgemmes.com.

Article 13 : Droits de propriété intellectuelle

La marque Compagnie des Gemmes, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles compagniedesgemmes, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société Compagnie des gemmes. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société LTD Sarl, est strictement interdite. Il en est de même pour toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société LTD Sarl.

Article 14 : Force majeure

L'exécution par la société LTD Sarl de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures et les problèmes d'approvisionnement de la société LTD Sarl.

La société LTD Sarl informera le client d'un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le client aurait alors la possibilité de résilier la commande en cours, et il serait alors procédé à son remboursement dans les conditions énoncées à l'article 8 des présentes conditions générales de vente.

Article 15 : Litiges - droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de difficulté survenant à l'occasion de la commande ou de la livraison des articles Compagnie des gemmes, le client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de toute autre conseil de son choix.

Tout litige susceptible de résulter de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales de vente et de ses suites sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Nous assurons un paiement par carte bancaire totalement sécurisé car sous tutelle du contrôle sherlock de la banque LCL.

Un service de livraison rapide et sécurisé

La livraison se fait par le service livraison en valeur déclarée de la Poste à l’adresse souhaitée. Cette livraison est totalement sécurisée et votre bijou est assuré par nos soins jusqu’à sa livraison.

Tous nos bijoux sont remis en main propre contre signature. De plus, le colis que vous recevrez ne porte aucune mention: la provenance et le contenu restent donc confidentiels.

Sur Paris notre coursier peut assurer une livraison en main propre. Dans tous les cas, dès votre commande nous entrerons en relation avec vous pour vous tenir au courant de la disponibilté de votre bijou ainsi que des délais de fabrication le cas échéant. Vous pouvez aussi venir chercher votre bijou dans notre show room de la rue du commerce.

Délais de livraison

Le délai de livraison est variable s’il s’agit d’un bijou présent dans notre stock ou s'il s'agit d’un bijou fabriqué sur commande. La date de livraison du bijou est indiquée sur sa fiche de présentation. Dans certains cas nous choisirons ensemble une pierre qui vous sera soumise par mail ou dans le cadre de notre show-room. C'est dans ce cas, la garantie d'avoir un bijou personnalisé avec la pierre de votre choix. Dans tous les cas nous restons au contact de notre clientèle pendant toute la fabrication de votre bijou.

En qualité de maître joaillier, nous garantissons nos bijoux à vie dans des conditions normales d'utilisation. Nos solitaires diamants de plus de 0,30 carat sont livrés avec un certificat émanant d'un laboratoire extérieur à notre maison.

Votre adresse de livraison ou de facturation se situe à l'étranger.

Votre demande a bien été enregistrée et nous prendrons contact avec vous afin de finaliser votre commande dans les plus brefs délais.

Nous restons à votre entière disposition pour toute information complémentaire au 01 48 28 01 84